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Recherche de "état-civil".
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Résultats de recherche
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Les coordonnées
Pertinence: 37%ville Le service Nature en ville . Patrimoine Le service Tourisme et Patrimoine . Population L' état civil , les passeports et cartes d'identité , les formalités , les élections . Salles municipales Le -
Les cimetières
Pertinence: 62%page au format PDF Voir plus L'état civil Les grandes étapes de la vie – naissance, mariage, décès – doivent faire l'objet d'actes enregistrés par un officier d'état civil en mairie. Des copies ou extraits [...] actes vous seront nécessaires pour accomplir un certain nombre de démarches. Consulter la page : L'état civil Le descriptif des cimetières La Ville du Mans possède six cimetières, tous dotés de columbariums [...] dans l'un des ossuaires communaux ou incinérés. Concession abandonnée La reprise des concessions en état d'abandon est autorisée par le code général des collectivités territoriales. Procédures Des reprises -
Les arrêtés de 2024
Pertinence: 70%(nouvelle fenêtre) Mariages Un arrêté ayant pour objet un délégation aux fonctions d'officier de l'État Civil pour Abdelmajid El Arrasse, le samedi 20 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 8 avril 2024 [...] (nouvelle fenêtre) Mariage Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 22 au samedi 27 juillet 2024, a été pris et mis en ligne le 26 [...] (nouvelle fenêtre) Mariage Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Lautru, du lundi 20 au samedi 25 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars -
Les arrêtés de 2023
Pertinence: 78%(nouvelle fenêtre) Mariage Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Edouard Dione, du lundi 4 au samedi 9 décembre 2023, a été pris et mis en ligne le 28 novembre [...] (nouvelle fenêtre) Mariage Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Pascal Mariette, du lundi 11 au samedi 16 mars 2024, a été pris et mis en ligne le 21 novembre [...] (nouvelle fenêtre) Mariage Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Mickaël Lecossier, le samedi 2 décembre 2023 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023 -
Les archives du Mans
Pertinence: 37%modernes (1790-1940) sont réparties par grands domaines d’activités (administration communale, état civil, affaires militaires, hygiène publique, élections, édifices communaux, finances). Les archives [...] droit à la reproduction de document. Cette facilité est accordée aux chercheurs dans la mesure où l'état du document le permet et en conformité avec le règlement de réutilisation des données publiques. -
Le patrimoine religieux
Pertinence: 30%les voûtes en état. L'hôtel-Dieu abrite un bel ensemble de peintures murales du XII e siècle. Son célèbre trésor, découvert en 1953, est constitué de superbes pièces d'orfèvreries civiles. Il est présenté -
La séance du 8 février 2023
Pertinence: 30%(nouvelle fenêtre) Urbanisme - Qualité Architecturale Mulsanne - La Pincenardière - Cession à la Société Civile Immobilière de la Pincenardière. Télécharger : la délibération n° 29 (pdf, 2 MB) (nouvelle fenêtre) [...] (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022. Télécharger : La décision n° 2 (pdf [...] (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022. Télécharger : La décision n° 3 (pdf -
L'état civil
Pertinence: 99%fr Facile La personne L'état civil L'état civil Les grandes étapes de la vie – naissance, mariage, décès – doivent faire l'objet d'actes enregistrés par un officier d'état civil en mairie. Des copies ou [...] si un testament est fait en sa faveur. L'officier de l'état civil ou le notaire enregistre la dissolution du Pacs. Parrainage civil Le baptême civil, également appelé baptême républicain ou parrainage [...] par l'officier de l'état civil de la commune où le décès a eu lieu. La déclaration doit être faite dans un délai de 24 heures à compter du décès. Toutefois, le service de l'état civil ne peut refuser d -
L'eau
Pertinence: 31%demander, veuillez remplir notre formulaire en ligne . Adresse Vous déménagez , vous vendez ou votre état civil a changé, quelle que soit la situation, il vous faut nous informer de vos nouvelles coordonnées -
L'accessibilité du site internet
Pertinence: 44%page thématique Les élus , la page Les coordonnées , la page Accessibilité , la page de contenu L'état civil , la page de contenu Le musée Vert , le gabarit d'une actualité, le gabarit d'une fiche associative [...] Page modifiée le mercredi 10 avril 2024 • Données Ville du Mans L'info dispo L'info dispo Déclaration État de conformité Procédure Recours Contact Contact Déclaration © Pixabay La Ville du Mans s'engage à [...] sont en cours de rédaction. La présente déclaration d'accessibilité s'applique au site www.lemans.fr. État de conformité Le site www.lemans.fr est partiellement conforme avec le Référentiel général d'amélioration