Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.

Un arrêté ayant pour objet un stationnement limité à 15 minutes de manière permanente au 42 et 44 rue Auvray a été pris et mis en ligne le 18 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce de manière permanente rue de l'Aunis a été pris et mis en ligne le 18 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées 14 rue Henri Denis a été pris et mis en ligne 30 octobre 2024.

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées 4 et 6 rue d'Allemagne a été pris et mis en ligne 30 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement de manière permanents rues des Falotiers, de la Barillerie et Saint Martin a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une prescription "Cédez le passage" de manière permanente rue du Polygone a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au 100 rue de la Corderie a été pris et mis en ligne le 15 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au droit du n° 80 rue de la Pelouse a été pris et mis en ligne le 15 octobre 2024.

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre de manière permanente rue Marcelle et Bernard Devilliers a été pris et mis en ligne le 15 octobre 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées au 15 rue Hippolyte Lecornué de manière permanente a été pris et mis en ligne le 7 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement bilatéral rue des Fontenelles de manière permanente a été pris et mis en ligne le 1 octobre 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement interdit au 17 et 33 rue Robert Freulon de manière permanente a été pris et mis en ligne le 23 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées au 13 rue Maurice Challe a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées au 22 rue Claude Hilleret a été pris et mis en ligne le 5 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 minutes au 240 rue de Laigné a été pris et mis en ligne le 5 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue Colette a été pris et mis en ligne le 5 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stop de manière permanente dans la rue des Fusains a été pris et mis en ligne le 2 août 2024.

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'un cédez le passage par panneau M12 pour les cyclistes de manière permanente a été pris et mis en ligne le 2 août 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une circulation interdite aux véhicules de + 3,5 t de manière permanente aux chemins de la Grande Ligne et de Robin des Bois a été pris et mis en ligne le 31 juillet 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté impair de manière permanent impasse Robidas a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024. 

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 minutes de manière permanent au 64 rue Chanzy a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement interdit de manière permanent rue de Valence a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce de manière permanent rue de la Madeleine a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 mn pour les VSL et les taxis de manière permanent au 23 avenue de Paderborn a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanent au 23 rue de Montsaulnière a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une prescription "Cédez le passage" de manière permanente rue Sacha Guitry a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone 30 km/h de manière permanente rue du Villaret a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une priorité de passage et prescription "stop" de manière permanente rues de l'Estérel et de Malte a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un Sens unique et double sens cyclable de manière permanente rue de la Crochardière a été pris et mis en ligne le 26 juillet. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une prescription "Cédez le passage" de manière permanente rue de la Boétie a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationnement place des Sablons, à côté du passage Lafitte, sur deux emplacements, tous les jours, de 18 h à 23 h a été pris et mis en ligne le 26 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au 51 rue Lenoir a été pris et mis en ligne le 17 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au n° 31 rue du Commandant Delaboudinière a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au 5 boulevard Anatole France a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté des numéros impairs de manière permanente sur la rue d'Oigny a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un Cédez le passage par panneau M12 pour les cyclistes de manière permanente a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur le 63 rue Letouzé a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur la rue des Etamines a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur le 79 boulevard Emile Zola a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone limitée à 30 km/h de manière permanente sur la rue de Tasher a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre de manière permanente sur les rues Marcelle et Bernard Devilliers a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur le 1 rue Molière a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté des numéros impairs de manière permanente sur la rue d'Oigny a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au droit du n°8 rue du Maine a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement interdit et gênant de manière permanente aux Quinconces des Jacobins a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une circulation interdite de manière permanente aux véhicules de +3,5 tonnes rue du Chemin de Fer a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'une circulation interdite de manière permanente sous le pont SNCF rue Compain Laurent a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent pour les personnes handicapées 15 rue Emile Davaze a été pris et mis en ligne le 22 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral rue Emile Davaze a été pris et mis en ligne le 22 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent pour les personnes handicapées 19 rue du Miroir a été pris et mis en ligne le 22 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre rue des Bouvreuils a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 minutes, 70 rue Chanzy, a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées, 85 rue d'Arnage, a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté des numéros impairs, quai Ledru Rollin, a été pris et mis en ligne le 28 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent "livraisons" rue 16 et 18 rue Ducré été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise hors service de l'éclairage public au niveau du Chemin aux Bœufs a été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise hors service de l'éclairage public rue de La Foucaudière a été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 1 rue Desiles, a été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent "livraisons" rue du Grenouillet été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Un arrêté permanent modificatif ayant pour objet la mise en place d'une aire piétonne et de stationnement interdit et considéré comme gênant allée des Prairies de Funay a été pris et mis en ligne le 18 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 1 rue des Narcisses a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent avec pour objet la mise en place d'une vitesse limitée à 70km/h boulevard Pierre Lefaucheux a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement "livraisons" pour les cyclomoteurs, rues du Vert Galant, du Port, Saint Charles, place de l'Éperon, et avenue du Général de Gaulle, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une prescription "stop", à l'intersection de la rue de Flore / Maupertuis, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation du stationnement, rue de Bordeaux, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation rue Denfert Rochereau a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un double sens cyclable, rue Thoré, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une piste cyclable, rue Prémartine, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 90-92 rue Nationale a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce et d'un stationnement unilatéral, rues des Rottes et Texier Benoist, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 21 rue du Levant, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue de Foisy, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue du Léard, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue Jules Verne, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement sur le trottoir, 4 rue Louis de Broglie, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024. 

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 mn, 107 quai Ledru Rollin, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral mi-chaussée mi-trottoir, de manière permanente, rue des Bouvreuils, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue Elsa Triolet, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral en quinconce rue Marcel Cerdan a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un emplacement livraisons 12 rue Victor Hugo a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue d'Isaac entre le feu tricolore et le giratoire rue du Villaret, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté permanent avec pour objet l'interdiction de circulation de tous véhicules motorisés cour Saint Victeur entre les rues du Chêne Vert et Laroche a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, rue de Sargé, a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de circuler pour les véhicules de 3,5 tonnes, rue Louis Lépine, a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de prescriptions "stop" de manière permanente rue des Maraichers et rue René Bechepay a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente et limité à 15 minutes, au n° 1 rue Montoise a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral rue Averroès a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 1 avenue de Madrid a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de stationnement aux numéros 43 et 44 rue de La Carrière a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation sous le pont SNCF, rue Compain Laurent, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, rue de Laigné, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un sens unique, rue Henri, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Charles Morancé, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "FONDATION D'AUTEUIL" situé 197 Boulevard Demorieux a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "PORTLAND PUB" situé 34 rue du Port a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "ECOLE MATERNELLE LA MANCELLE MONTESSORI" situé 102 rue de la Grande Maison a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2024.

Un arrêté modificatif ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du Marché de Noël qui se déroulera place du République a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "RESIDENCE SERVICE SENIOR PREMARTINE" situé 40-42 rue Prémartine a été pris et mis en ligne le 7 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du Marché de Noël qui se déroulera place de la République, a été pris et mis en ligne le 25 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "ACTION GALERIE SUD lot 74B" situé 309 avenue Georges Durand a été pris et mis en ligne le 23 octobre 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la réouverture de l'établissement "RESTAURANT LE SULTAN" situé 17 rue du Docteur Leroy a été pris et mis en ligne le 21 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "GYMNASE BRIQUETERIE" situé 4 chemin de Montaigu a été pris et mis en ligne le 21 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "PET'S WORLD EMPIRE" situé 3 rue Roger de la Fresnaye a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "LA VILLA D'OR" situé sur le site Edison 2, 19 rue Thomas Edison, a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "VOLTEO" situé sur le site Edison 2, 19 rue Thomas Edison, a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "CENTRE D'ACCUEIL ASSOCIATION INALTA" situé 135 rue de Ruaudin a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture partielle de l'établissement "LE MANS ACOUSTIQUE" situé boulevard Paul d'Estournelles de Constant a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "GYMNASE PISCINE COUBERTIN" situé 7 avenue de Paderborn a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "ESPACE DE SOINS LE 29" situé 29 rue du Docteur Leroy a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet le réglement de la fête foraine qui se déroulera du 14 octobre au 11 novembre 2024 sur le parking situé avenue du Panorama, a été pris et mis en ligne le 1er octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement du bar "Le Seven" situé 36 avenue Félix Geneslay a été pris et en ligne le 10 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "SALON DE THÉ L'ORIENTAL" situé 2 rue des Guigniers a été pris et mis en ligne le 23 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "ÉPICERIE LE DIAMANT VERT" situé 5 avenue du Général Leclerc a été pris et mis en ligne le 23 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "LE RESTAURANT LA VILLA D'OR" situé 19-23 rue Thomas Edison a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "SUN 7" situé place des Comtes du Maine a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "RESTAURANT LE SULTAN" situé 19 rue du Docteur Leroy a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "SNIPES" situé à la Galerie Centre Sud Lot 33, 257 avenue Georges Durand, a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "NARCO TATTOO SHOP" situé 3 bis rue du Port a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2024. 

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "ESCALADE CLIMB UP" situé avenue du Panorama a été pris et mis en ligne le 9 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Karting K1" situé avenue du Panorama a été pris et mis en ligne le 9 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "NORMAL" située dans la Galerie du Centre Sud, au 257 avenue Georges Durand a été pris et mis en ligne le 9 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture de l'établissement "MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE" situé 21 rue Armand Saffray a été pris et mis en ligne le 1er juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet le réglement du parc Le Mans Plage (parc des Prairies de Funay) a été pris et mis en ligne le 28 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "Le Verre I Table" situé 108 rue Nationale a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet le refus d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public pour le Groupement d'établissements The Lodge, 40 à 44 rue des Ponts Neufs a été pris et mis en ligne le 30 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture de l'établissement "SING 770 DEGRIF DES STOCKS" situé 6 rue des Minimes a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture de l'établissement "TEDI", 5 rue Thomas Edison a été pris le 11 avril et mis en ligne le 12 avril.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture partielle du gymnase et de la piscine Coubertin située 7 avenue de Paderborn a été pris le 11 avril et mis en ligne le 12 avril.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Crazy Monkey", 11 rue du Docteur Leroy au Mans, a été pris et mis en ligne le 18 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture partielle de l'établissement recevant du public "GRETA CFA" (groupements d’établissements publics locaux d'enseignements) - partie ERT (Établissements recevant des Travailleurs) "Les Grandes Courbes", 2 chemin des Grandes Courbes, au Mans, a été pris et mis en ligne le 18 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'organisation d'un marché exceptionnel, à l'occasion du Ramadan, tous les soirs, du dimanche 10 mars au vendredi 12 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 4 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'église de la foi tromphante, 214 avenue Jean Jaurès a été pris et mis en ligne le 16 février 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Univers Parquet" situé dans le centre commercial "Les Grandes Courbes", 2 chemin des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 14 février 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "DEGRIF DES STOCKS" situé 6 rue du des Minimes a été pris et mis en ligne le 5 février 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement de la fête foraine qui sera installée sur le parking du Panorama, du 2 mars au 17 mars 2024 a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la réouverture de l'établissement "Hôtel Normandie" 108 avenue du Général Leclerc a été pris et mis en ligne le 24 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "But" au Parc Manceau, ZAC de l'Ardoise a été pris et mis en ligne le 24 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissment "Paris By Night", 104 avenue du Général Leclerc, a été pris et mis en ligne le 24 janveier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissment "Kebab Number One", 5 rue du Port a été pris et mis en ligne le 24 janveier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture partielle des établissements recevant des travailleurs "Citadelle" et la "Banque Alimentaire" intégrés au Groupement d'établissement "Les Grandes Courbes", 32 rue des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 18 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la fermeture du groupe d'établissement "Les Grandes Courbes" situé 32 rue des Grandes Courbes au Mans a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.

Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction d'utilisation des terrains en herbe du 28 au 29 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 27 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement du Jardin des Plantes a été pris et mis en ligne le 24 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement du Parc à Fourrage a été pris et mis en ligne le 24 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement du parc de l'Ile aux Planches a été pris et mis en ligne le 24 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement du parc Théodore Monod a été pris et mis en ligne le 24 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement du parc de Tessé a été pris et mis en ligne le 24 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet le règlement des espaces verts publics de la Ville du Mans a été pris et mis en ligne le 24 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction d'utilisation des terrains en herbe du 10 au 11 février 2024 a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Un arrêté ayant pour objet la restriction d'accès à certains équipements ou espaces municipaux le 22 février, a été pris et mis en ligne le 22 février 2024.

– Néant.

– Néant.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Annie LARSON du lundi 17 au samedi 22 mars 2025 a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Gilbert LE CORRE du lundi 10 au samedi 15 mars 2025 a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Fengyou RAMBURE du lundi 20 au samedi 25 janvier 2025 a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Nathan CHÂRON du lundi 17 au samedi 22 février 2025 a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Edouard DIONE du lundi 10 au samedi 15 février 2025 a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour la Direction Adjointe Générale Développement a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour la Direction Nature en Ville a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour le service Direction Coordination Appui Pilotage a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour le service Population a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Édouard DIONE le samedi 5 avril 2025 a été pris et mis en ligne le 15 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Alexandre LECHAT le vendredi 22 novembre 2024 a été pris et mis en ligne le 15 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une interdiction d'habiter aux n°s 15 et 17 rue des Cochereaux a été pris et mis en ligne le 14 novembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une interdiction d'habiter aux n°s 15 et 17 rue des Cochereaux a été pris et mis en ligne le 28 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail motocycles pour l'année 2025, a été pris et mis en ligne le 28 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail automobiles pour l'année 2025, a été pris et mis en ligne le 28 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire et non alimentaire pour l'année 2025, a été pris et mis en ligne le 28 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une interdiction d'habiter aux n°s 13 et 15 rue des Cochereaux a été pris et mis en ligne le 25 octobre 2024.

Un arrête ayant pour objet une délégation en l'absence du Maire pour Christine Poupineau pour la période du 23 au 25 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 23 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Édouard DIONE les jeudi 24 et vendredi 25 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 22 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Maire à Christine POUPINEAU pour la période du 29 octobre au 3 novembre 2024 a été pris et mis en ligne le 22 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Édouard DIONE le vendredi 18 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Patricia CHARTON le mercredi 16 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2024. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un règlement pour les marchés de plein vent a été pris et mis en ligne le 8 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Abdelmajid EL ARRASSE le lundi 28 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 1 octobre 2024.

Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature aux élus et à l'administration dans le cadre de la passation et exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 26 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'utilisation du site du parking aérien des Quinconces ainsi que les contre-allées, le 28 septembre a été pris le 24 septembre et mis en ligne le 25 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet la dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 h Camions, du 28 au 29 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 20 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Anne-Marie CHOISNE le vendredi 27 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 19 septembre 2024. 

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Anne-Marie CHOISNE le samedi 21 décembre 2024 a été pris et mis en ligne le 17 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Fabienne LAGARDE le samedi 19 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 17 septembre 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Ludivine BOMMERT-MENARD le samedi 31 août 2024 a été pris et mis en ligne le 23 août 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Maire pour Christian LACOSTE, du 26 au 29 août inclus a été pris et mis en ligne le 23 août 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Thierry TOUCHE le samedi 24 août 2024 a été pris et mis en ligne le 18 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Fabienne LAGARDE le samedi 27 juillet 2024 a été pris et mis en ligne le 18 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Muriel CABARET, des lundi 15 au samedi 20 juillet 2024 a été pris et mis en ligne le 12 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet la diffusion d'un match dans le cadre de l'UEFA EURO 2024 sur le parking aérien des Quinconces des Jacobins le mardi 9 juillet 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juillet 2024. 

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Ludivine BOMMERT-MÉNARD le samedi 31 août 2024 a été pris et mis en ligne le 3 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Ludivine BOMMERT-MÉNARD le samedi 13 juillet 2024 a été pris et mis en ligne le 3 juillet 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisés dans le cadre des Classic Days, du 6 au 7 juillet 2024, a été pris et mis en ligne le 24 juin 2024. 

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Hugues BOURGEOIS le samedi 22 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 20 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'accès aux Documents Administratifs a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024. 

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour le service Relations aux Usagers, Pôle Courrier - Accueil - Standard a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024. 

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature concernant le service Population a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet une prolongation d'ouverture des établissements de l'industrie hôtelière, dans le cadre de la Parade des Pilotes, la nuit du 14 au 15 juin 2024 a été pris le 3 juin et mis le 6 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Renée KAZIEWICZ le samedi 7 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Maria KARAMANLI le samedi 29 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Nathan CHÂRON le samedi 29 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public à l'occasion de la Parade des Pilotes, le 14 juin 2024 par l'assocation Classic Automotive a été pris et mis en ligne le 4 juin 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées dans le cadre des 24 h du Mans Autos, du 15 au 16 juin 2024, a été pris et mis en ligne le 30 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Nathan CHÂRON le samedi 6 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 29 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Hugues BOURGEOIS le samedi 18 mai 2024 a été pris et mis en ligne le 17 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Ludivine BOMMERT-MÉNARD du vendredi 17 au samedi 18 mai 2024 a été pris et mis en ligne le 17 mai 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Grand Prix de France Moto, les 11 et 12 mai 2024 a été pris et mis en ligne le 26 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux élus et à d’administration pour la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 25 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Tony Bruneau du service Aménagement Urbain a été pris et mis en ligne le 24 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Ludivine Bommert-Ménard du lundi 15 au samedi 20 avril 2024, a été pris le 11 avril et mis en ligne le 12 avril.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour les conventions de stages non-gratifiés a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Édouard DIONE le samedi 7 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Renée Kaziewicz le samedi 13 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet un délégation aux fonctions d'officier de l'État Civil pour Abdelmajid El Arrasse, le samedi 20 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 8 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 h Motos, du 20 au 21 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 3 avril 2024.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Superbike, du 6 au 7 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 3 avril 2024.

Un arrêté préfectoral ayant pour objet la mainlevée de la mise en sécurité en procédure d'urgence d'un immeuble situé 60 rue Saint-Pavin des Champs a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 22 au samedi 27 juillet 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Lautru, du lundi 20 au samedi 25 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Edouard Dione, du lundi 29 avril au samedi 4 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Charton, du lundi 18 au samedi 23 novembre 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 30 septembre au samedi 5 octobre 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Claude Jean, du lundi 16 au samedi 21 septembre 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Annie Larson, du lundi 26 au samedi 31 août 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Anne-Marie Choisne, le samedi 17 août 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Jacqueline Rousseau, le samedi 1^er juin 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Blandine Affagard, du lundi 7 au samedi 12 octobre 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Magali Hubert, du lundi 19 au samedi 24 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Lautru, du lundi 12 au samedi 17 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 5 au samedi 10 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 29 juillet au samedi 3 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Edouard Dione, du lundi 1^er au samedi 6 juillet 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Anne-Marie Choisne, du lundi 27 mai au samedi 1^er juin 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Abdelmajid El Arrasse, du lundi 6 au samedi 11 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Alexandre Lechat, du lundi 22 au samedi 27 avril 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Fabienne Lagarde, du lundi 1^er au samedi 6 avril 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie de recettes et d'avances "Pilier Rouge" a été pris et mis en ligne le 1^er mars 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mesdames Isabelle Dupin, Mélina Poirier, Jasmine Sosthene, Delphine Choquet, Christina Gravillon, Isabelle Cabaret, Laila Sebbar, Charlotte Chesneau Codevelle, Catherine Schatteùan, Isabelle Wiart et Emmanuelle Robin du service Population a été pris et mis en ligne le 29 février 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Olivier Ruchaud, le 25 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, le 17 février 2024, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Renée Kaziewicz, le 3 février 2024, a été pris et mis en ligne le 25 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation temporaire d’exploitation d’un taxi par un taxi relais n°72-07 a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation temporaire d’exploitation d’un taxi par un taxi relais n°72-07 a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet la délégation portant déport de Christophe Counil sur la prévention des conflits d'intérêts a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature en cas d'absence de la DGA Ressources a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'appropriation d'un bien sans maître et incorporation dans le domaine privé communal a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet l'appropriation d'un bien sans maître et incorporation dans le domaine privé communal a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Mickaël Lecossier, le 20 janvier 2024, a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.