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Recherche de "état-civil".
28 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes.
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Résultats de recherche
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Les élections
Pertinence: 39%service Population, revêtent un caractère obligatoire. Il peut aussi être fait appel aux officiers d'état civil pour des besoins d'authentification. Consulter la page : Les formalités Le Mans + proche Trouver [...] remplir les conditions suivantes. Être de nationalité française*, être majeur, jouir de ses droits civils et politiques. * Les citoyens européens résidant en France peuvent s'inscrire sur les listes com -
Les archives du Mans
Pertinence: 37%modernes (1790-1940) sont réparties par grands domaines d’activités (administration communale, état civil, affaires militaires, hygiène publique, élections, édifices communaux, finances). Les archives [...] droit à la reproduction de document. Cette facilité est accordée aux chercheurs dans la mesure où l'état du document le permet et en conformité avec le règlement de réutilisation des données publiques. -
Les coordonnées
Pertinence: 37%ville Le service Nature en ville . Patrimoine Le service Tourisme et Patrimoine . Population L' état civil , les passeports et cartes d'identité , les formalités , les élections . Salles municipales Le -
L'eau
Pertinence: 31%demander, veuillez remplir notre formulaire en ligne . Adresse Vous déménagez , vous vendez ou votre état civil a changé, quelle que soit la situation, il vous faut nous informer de vos nouvelles coordonnées -
La séance du 8 février 2023
Pertinence: 30%(nouvelle fenêtre) Urbanisme - Qualité Architecturale Mulsanne - La Pincenardière - Cession à la Société Civile Immobilière de la Pincenardière. Télécharger : la délibération n° 29 (pdf, 2 MB) (nouvelle fenêtre) [...] (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022. Télécharger : La décision n° 2 (pdf [...] (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022. Télécharger : La décision n° 3 (pdf -
Le patrimoine religieux
Pertinence: 30%les voûtes en état. L'hôtel-Dieu abrite un bel ensemble de peintures murales du XII e siècle. Son célèbre trésor, découvert en 1953, est constitué de superbes pièces d'orfèvreries civiles. Il est présenté -
Foire aux questions
Pertinence: 27%l'agenda général. Choisissez les boutons Expositions et Multi-dates de l'agenda pour les afficher. État civil Précédent Suivant Combien coûte une demande d'acte ? Combien coûte une demande d'acte ? Rien, la -
Plan du site
Pertinence: 26%Plan du site Page modifiée le vendredi 13 mai 2016 • Données Ville du Mans Facile La personne L'état civil Les publications de mariage Les papiers Les formalités Le recensement de la population Les cimetières