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Recherche de "subvention".
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Les subventions
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Accéder à la page d'accueil Le Mans .fr Citoyen La collectivité Les subventions Les subventions La Ville du Mans peut verser une subvention à une association dont le projet correspond à la politique publique [...] guide d'utilisation. Le calendrier diffère selon la nature de la subvention. Subventions de fonctionnement Les demandes de subventions de fonctionnement doivent être déposées à des périodes définies, à [...] à retrouver dans la description de la démarche . Subventions de projets Les demandes de subventions pour un projet peuvent être déposées à tout moment de l'année. Données En application de la réglementation
Demander une subvention pour mon association
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précedente Accéder à la page d'accueil Le Mans .fr Démarches Demander une subvention pour mon association Demander une subvention pour mon association Page modifiée le mardi 7 mai 2024 • Données Ville du [...] avez la possibilité de demander une subvention. Vous devez effectuer votre demande en ligne , via l'outil disponible au bas de cette page. Les demandes de subventions de fonctionnement du budget 2025 doivent [...] doivent être déposées du 3 juin au 30 septembre 2024. Les demandes de subventions pour un projet peuvent être déposées à tout moment de l'année. Il vous faudra d'abord indiquer le numéro de Siret de votre
Responsable associatif
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activités Les subventions La Ville du Mans peut verser une subvention à une association dont le projet correspond à la politique publique décidée par la collectivité. Les demandes de subvention sont étudiées [...] correspond à un axe de politique publique décidé par la Ville du Mans, vous êtes apte à solliciter une subvention . Vous trouverez en ligne le formulaire de demande . Par ailleurs, il est possible d'obtenir une [...] et le fonctionnement des conseils citoyens . 5,58 millions d'euros C'est le montant total des subventions versées aux associations par la Ville du Mans pour l'année 2021. Partager sur Facebook (nouvelle
La séance du 23 mai 2024
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primo-arrivants - Octroi de subventions - Année 2023 Télécharger : la délibération n°2 (pdf, 978 ko) (nouvelle fenêtre) Sécurité et Prévention de la Délinquance Demandes de subvention FIPD pour l'achat d'équipements [...] 2024. Télécharger : La décision n° 1 (pdf, 95 ko) (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au titre du Plan de résilience [...] 2024. Télécharger : La Décision n° 2 (pdf, 94 ko) (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence nationale du Sport, au titre du Plan 5000 équipements
La séance du 4 avril 2024
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Santé Attribution de subvention à quatre associations oeuvrant pour le handicap Télécharger : La délibération n° 15 (pdf, 164 ko) (nouvelle fenêtre) Vie des quartiers Octroi des subventions aux Espaces de Vie [...] Jeunesse, Sports Subventions aux associations sportives Télécharger : La délibération n° 24 (pdf, 173 ko) (nouvelle fenêtre) Développement et Action Culturels Attribution de subventions à différentes a [...] maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal. Subvention Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds Interministériel de Prévention de
La séance du 26 juin 2024
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2024. Télécharger : la décision n° 1 (pdf, 91 ko) (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" [...] 2024. Télécharger : la décision n° 2 (pdf, 89 ko) (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "optimisation des con [...] 2024. Télécharger : la décision n° 3 (pdf, 90 ko) (nouvelle fenêtre) Subvention Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité
Les fonds européens
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sur le territoire du Mans. Montant Les subventions européennes sur le territoire de la Ville du Mans s'élèvent à 1 019 735 €. Cette somme englobe les subventions accordées pour les projets sous maîtrise [...] d’autres projets de Le Mans Métropole peuvent être cofinancés par le Feder. Historique Les premières subventions attribuées à des investissements réalisés sur le territoire de Le Mans Métropole dans le cadre
La séance du 19 octobre 2023
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Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs Télécharger : La délibération n° 8 (pdf, 563 ko) (nouvelle fenêtre) Vie des quartiers Association LMLGBT : octroi d'une subvention Télécharger [...] La délibération n° 1 (pdf, 961 ko) (nouvelle fenêtre) Budget, Programmation, Dette & Trésorerie Subventions à verser - Décision modificative n° 2 de 2023 Télécharger : La délibération n° 2 (pdf, 308 ko) [...] fenêtre) Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention Télécharger : La délibération n° 13 (pdf, 173 ko) (nouvelle fenêtre) Juridique - Commande publique
Le cofinancement
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la collectivité territoriale. Modalités Les dispositions à appliquer dépendent du montant de la subvention. Moins de 10000 € Pour les aides d’un montant inférieur à 10000 €, la Ville du Mans fournit au [...] respecte la charte graphique de la Ville du Mans. La taille du panneau est fonction du montant de la subvention. 1,20 x 1,76 mètre, pour un montant compris entre 10000 et 100000 €, 2,40 x 3,20 mètres, au-delà
Les finances
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publics Les subventions La Ville du Mans peut verser une subvention à une association dont le projet correspond à la politique publique décidée par la collectivité. Les demandes de subvention sont étudiées [...] étudiées en commission avant le vote du conseil municipal. Consulter la page : Les subventions Le Mans + proche Trouver une association Le Mans + d'informations Pour en savoir plus sur ce thème Direction financière