La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2025

Musées

Construction du centre de conservation des musées - Approbation du programme

Musées

Construction du centre de conservation des musées - Composition du jury de concours - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offre spécifique

Musées

Le Mans - Refonte du parcours muséographique et amélioration technique du musée Jean-Claude-BOULARD-Carré Plantagenêt

Musées

Service des Musées : cessions de biens conservés dans les réserves des musées

Éducation

Plan Numérique des Écoles - Enseignements spécialisés - Convention avec les Services Départementaux de l’Éducation Nationale

Éducation

Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année scolaire 2024/2025

Éducation

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2024/2025

Éducation

Sectorisation scolaire : modification à compter de la rentrée scolaire 2025/2026

Protocole - Évènements

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public : gratuité aux associations régies par la loi 1901 - Année 2025

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Foyer logement Vauguyon - Résiliation partielle du bail emphytéotique et reprise de la parcelle cadastrée IO n° 690

Vie des quartiers

Rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes

Ressources Humaines

Rapport Social Unique Ville du Mans

Ressources Humaines

Lignes directrices de gestion (LDG) Le Mans Métropole, Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du Mans – Volet Stratégie Ressources Humaines pour la période 2024-2029

Recensement population / Élections

Rémunération des agents recenseurs - Recensement annuel de la population et Enquête familles (enquête décennale)

Ressources Humaines

Rémunération des intermittents du spectacle

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Conventions de mutualisation de personnel

Ressources Humaines

Avantage en nature Repas

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet un renouvellement d'adhésion à l'association Plante et Cités pour l'année 2025, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de l'Etat, au titre de la DSIL 2025, pour le centre aquatique des Atlantides, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la maison des quartiers Pierre Perret, au profit de l'association Ludothèque Planet' Jeux, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la maison des quartiers Pierre Perret, au profit de l'association Splash les écureuils de l'Epine, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local, au profit de l'association VIRAGE SUD LE MANS, a été prise et mise en ligne le 11 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un immeuble, situé dans la cité Plantagenêt au Mans, au profit de particuliers, a été prise et mise en ligne le 11 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle, située impasse Floréal au Mans, au profit de l’association Compagnie à Trois Branches, a été prise et mise en ligne le 11 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle, située 72 rue de la Récréation au Mans, au profit de l’association Théâtre et Compagnie, a été prise et mise en ligne le 11 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle, située 72 rue de la Récréation au Mans, au profit de l’association AS Madeleine Basket, a été prise et mise en ligne le 11 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente, située 161-163 avenue Olivier Heuzé au Mans, au profit de l’association GV Détente Olivier Heuzé, a été prise et mise en ligne le 11 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle à Changé, pour le compte de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 19 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la vente de matériels réformés a été prise et mise en ligne le 19 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'ancien restaurant du complexe culturel des "Quinconces" au Mans, pour le compte de la Société Cinéma Pathé France a été prise et mise en ligne le 30 décembre 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subventions auprès de l'Etat d'un montant de 646 266,85 €, auprès de la Région des Pays de la Loire d'un montant de 215 422,28 € et auprès du Département de la Sarthe d'un montant de
430 844,56 € pour la restauration de la toiture de l'Eglise Notre-Dame du Pré, a été prise et mise en ligne le 10 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la maisons de quartier Barbara située au Mans au profit de l'association ENDURANCE 72 a été prise et mise en ligne le 17 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la maison de quartier Georges Moustaki, au profit de l'association La Salsita, a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la maison de quartier Edith PIAF, au profit de l'association Atelier de Li-Li, a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle polyvalente du Jardin des Plantes, au profit de l'association Atelier de Li-Li, a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle et d'un local de stockage de la maison de quartier Juliette Greco, au profit de l'association AS Madeleine Basket, a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un espace au centre aquatique des Atlantides, au profit de l'association TARMAC, a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.