La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Budget Primitif 2025

Finances

Budget Primitif 2025 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir

Finances

Autorisation de Programme / Crédits de Paiements : ajustement des Crédits de Paiements

Finances

Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025

Musées

Convention-cadre de partenariat et convention d’exposition entre le Musée du Quai Branly et la Ville du Mans

Musées

Convention-cadre de partenariat entre l’Ecole Supérieure d'Art et de Design Tours-Angers-Le Mans (ESAD TALM) et la Ville du Mans - Contrat de résidence

Médiathèques - Archives

Convention pour la gestion et la prise en charge des archives de l'Établissement Public de Coopération Culturelle Les Quinconces et l'Espal

Enfance, Jeunesse, Sports

Subventions aux associations sportives

Enfance, Jeunesse, Sports

Dispositifs d’accompagnement de projets jeunes et d’engagement citoyen

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Vidéo-verbalisation des dépôts de déchets sauvages : montants des amendes administratives

Nature en ville

Adhésion au label Villes et Villages Fleuris

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue Juan Manuel Fangio - Prorogation bail emphytéotique au profit du Mans Sarthe Basket (MSB)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Lotissement Les Grappes de la Timonière - Acquisition à l'Association Syndicale Libre du Lotissement Les Grappes de la Timonière

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 60-62 rue de Banjan – Cession à Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 48 rue Navarin - Cession à Madame Eveline BARRE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 19 avenue François Chancel – Cession à Monsieur et Madame LEGRAND

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Promenade Newton – Cession de l’accès à la cantine centrale et d’une parcelle joignante du collège Alain Fournier

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 6 rue Paul Ligneul - Transfert de la parcelle cadastrée CY n° 178 à Le Mans Métropole

Direction Ressources

Actions réalisées par la collectivité - suites rapport Chambre Régionale des Comptes 2024

Protocole - Évènements

Information au conseil municipal sur les jumelages pour l’année 2025

Protocole - Évènements

Mandat spécial pour le déplacement de deux élus à Bolton en Angleterre

Protocole - Évènements

Mandat spécial pour le déplacement d’une élue à Indianapolis aux Etats Unis

Protocole - Évènements

Jumelage entre Le Mans et Indianapolis, capitale de l'État de l'Indiana aux Etats Unis

Ressources Humaines

Centre Municipal de Santé – Prime exceptionnelle

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Subvention

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire d'un montant de 34 511,92 € ainsi qu'une subvention auprès du Département de la Sarthe d'un montant de 69 023,85 € pour la restauration des portions Wilbur Wright et Saint-Joseph de l'enceinte Gallo-Romaine a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire d'un montant de 6 022,40 € ainsi qu'une subvention auprès du Département de la Sarthe d'un montant de 12 044,80 € pour la restauration des deux principaux vantaux de la Chapelle du Séminaire des Oratoriens a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de l'Etat d'un montant de 500 000 €, au titre de la DSIL 2025 pour la mise en accessibilité et mise aux normes des écoles et du restaurant scolaire Dulac a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet une demande de subvention européenne d'un montant de 440 000 € pour le projet de rénovation énergétique de l'école élémentaire Montaigu au titre du programme FEDER 2021-2027 a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire d'un montant de 22 522,48 € ainsi qu'une subvention auprès du Département de la Sarthe d'un montant de 45 044,97 € pour la restauration des menuiseries extérieures avec des travaux de maçonnerie pour le bâtiment de la Psalette au Mans a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'espace d'accueil de la Maison du Patrimoine du Mans, envers Le Mans Métropole, a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Charles Trenet auprès de l'association "Le Cabinet de Curiosité" a été prise et mise en ligne le 6 février 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au 90 rue de l’Éventail au mans auprès du département a été prise et mise en ligne le 6 février 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de plusieurs associations, le logement n° 104 situé au 35 rue de Degré au Mans a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès du Département de la Sarthe, un bureau situé au 90 rue de l’Éventail au Mans a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 300 000 € auprès de la Région Pays de la Loire pour le projet de gestion technique centralisée des bâtiments de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 300 000 € auprès de la Région Pays de la Loire pour le projet de restructuration du Gymnase Florence Arthaud a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 100 000 € auprès du Conseil Départemental de la Sarthe pour le projet de rénovation du gymnase Maroc a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la Maison Pour Tous Jean-Moulin auprès de l'association LSR 72 a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la tarification des catalogues de l'exposition "Sage comme une image, l'enfance dans l'oeil des artistes 1790-1850" au musée de Tessé a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles auprès de l'association "Le Mans Cité Chanson" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la vente de matériels réformés a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.