La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique – Assurances – Assemblées

Installation d'une conseillère municipale

Juridique – Assurances – Assemblées

Indemnités de fonction Madame Fatiha DUBOIS

Juridique – Assurances – Assemblées

Modification des représentations du Conseil Municipal dans les organismes divers

Juridique – Assurances – Assemblées

Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études municipales suite à la démission d'un conseiller municipal

Juridique – Assurances – Assemblées

Modification des représentations du Conseil Municipal dans les commissions municipales d'études permanentes

Juridique – Assurances – Assemblées

Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants élus du Conseil municipal

Politique de la Ville

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Avenant n° 3

Santé

Extension de la compétence santé

Ressources Humaines

Taux de participation de la Ville à la protection sociale complémentaire 2024

Habitat - Logement

Protocole d'accord relatif au fonctionnement et à l'organisation de la lutte contre l'habitat indigne dans le département de la Sarthe

Finances

Fonds de concours exceptionnel 2024 de Le Mans Métropole pour le fonctionnement des équipements municipaux

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Déploiement de générateurs photovoltaïques en autoconsommation au centre aquatique des Atlantides - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Energétique par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Programme de mise en œuvre d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) des bâtiments de la Ville du Mans pour réduire leur consommation énergétique - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Énergétique par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Mise en œuvre du système de management énergétique des bâtiments publics de la Ville du Mans - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Énergétique par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Création d'une nouvelle aire de jeux inclusive dans le Parc de Verdigné avec des jeux adaptés aux enfants en situation de handicap - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Construction d'un préau avec installation photovoltaïque à l'école Montaigu - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité de Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Installation d'un générateur solaire photovoltaïque en autoconsommation sur la salle de tennis de table et en autoconsommation collective avec le groupe scolaire Garnier Pagès - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Énergétique par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur la toiture du multi-accueil situé au 20 Boulevard des Glonnières - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Energétique par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Création de tribunes couvertes pour le terrain synthétique du stade des Fontenelles - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Construction d'un préau à l'école Berthe Hubert - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Adoption de l'avenant n° 2 à la Convention de Relance Territoires - Département 2020/2022

Protocole - Evénements

Reconduction du Prix littéraire Le Mans – Antoine de Saint-Exupéry

Protocole - Evénements

Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention

Enfance - Jeunesse - Sports

Subventions aux associations sportives

Protocole - Evénements

Dénomination d'une esplanade située entre les rues de Bulgarie et de Hongrie - Centre Commercial de l'Epau

Education

Changement de dénomination de l’école élémentaire Glonnières

Education

Actualisation du règlement des activités périscolaires et extrascolaires municipales – Accueils périscolaires du matin et du soir, études surveillées, accueils de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas, accueils de loisirs sans hébergement lors des vacances scolaires

Education

Convention relative à l’intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne du 1^er degré

Education

Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour une participation à l’animation de la pause méridienne dans les écoles maternelles

Développement et Action Culturels

Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle (CLEAC) - Avenant n° 2

Développement et Action Culturels

Convention pluriannuelle d'objectifs Scène des Musiques Actuelles Superforma - Avenant n° 2

 Conservatoire

Projet d’Établissement du Conservatoire

Conservatoire

Règlement intérieur du Conservatoire du Mans

Musées

Exposition temporaire programmée dans le cadre d'une coproduction avec Amiens Métropole

Marchés, Achats publics

Groupement de commandes Ville du Mans / Amiens Métropole – Achats nécessaires à l’organisation de l’exposition temporaire Albert Maignan

Musées

Convention avec la Ville de Saumur - Participation à la restauration d'une œuvre empruntée

Musées

Règlement intérieur des Musées

Médiathèques - Archives

Médiathèque Louis-Aragon - Convention de mise à disposition d'un conservateur d'Etat - Approbation

Médiathèques - Archives

Médiathèque Louis-Aragon – Don Roger Blaquière – Approbation

Tourisme et Patrimoine

Valorisation du patrimoine de la Cité Plantagenêt - Donation de quatre maquettes de la Cathédrale Saint Julien

DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ribay Pavillon - Remise d'ouvrage des espaces verts (Coulée verte Bellechasse et partie des espaces verts des rues Gabriel Bodereau et Loridan-Ivens)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans Lotissement le Clos de la Lande - Acquisition auprès de l'Association Syndicale Libre (ASL)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 71 avenue Pierre Piffault - Cession au profit de SNCF Réseau

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Lieudit Les Mortes Œuvres et 12 chemin aux Bœufs – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Avenue Félix Geneslay – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Les Hunaudières - Prolongement du bail emphytéotique de la Société des Courses du Mans

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Foyer logement Vauguyon – Résiliation partielle du bail emphytéotique et reprise de la parcelle

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Désaffectation et déclassement du logement de fonction de l'école élémentaire Louis Blériot

Enfance, Jeunesse, Sports

Location par convention du Spot - Année scolaire 2024-2025

Finances

Recueil des tarifs et redevances - Fournitures, prestations et services - Année 2025

Protocole - Evénements

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire

Protocole - Evénements

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes des branches d'activités :

- Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

- Commerce et réparation de motocycles

Ressources Humaines

Engagement de service civique - Renouvellement d'agrément

Ressources Humaines

Centre municipal de santé - Prime exceptionnelle

Ressources Humaines

Régime indemnitaire des enseignants artistiques

Ressources Humaines

Indemnité horaire pour travail normal de nuit - Rectificatif

Ressources Humaines

Actualisation Tableau des Emplois Permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la détermination du tarif de vente du catalogue d'une exposition temporaire au musée de Tessé, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe concernant l'aménagement de locaux situés au 57 Boulevard Desmorieux au Mans, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Atelier Pele Mele a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Okyame a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association France Avc 72-53 a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Centre Evangélique de la Puissance de la Parole de Dieu du Mans a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Compagnie Paf Théatre a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'association Guitares en Sarthe a été prise et mise en ligne le 17 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'association Les Ateliers Alizarine a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Bretons du Mans a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Enfants de Walou Dekendo a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Petits Débrouillards a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Loisirs Solidaire Retraités 72 a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association MSP Multisite des quartiers sud a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Plaisirs d'Apprendre a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Retraite Sportive du Mans a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Salsa Tropicale a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Tudo Bem a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition à l'Association Culturelle et Sportive des Agents communaux et communautaires (ACSAC) de la salle d'activité de la Maison pour tous Jean-Moulin, à raison de 2 heures hebdomadaires a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de réunion de la Maison pour Tous Jean-Moulin à l'Association du CLUB PHILATELIE DES SABLONS à raison d'1 heure hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition à l'association Théâtre et Compagnie d'une salle de la maison de quartier Juliette Gréco a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle polyvalente de la salle municipale Jardin des Plantes à l'association Co-mains à raison d'1h30 hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans à l’association Échange Franco-Chinois du Mans (AEFCM) de 2 salles de la maison de quartier Barbara à raison d'1 heure hebdomadaire a été prise et mis en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans d'une salle de la maison de quartier Les Ardrière à raison d'1h30 hebdomadaire à l’association Un Temps Pour Nous a été prise et mis en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’ Etat pour l'achat d'une œuvre a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la maison de quartier Barbara auprès de l'association Femme Victorieuse a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la maison de quartier Pierre Guédou auprès de l'association Femme Victorieuse a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle de danse de l'espace associatif Béranger auprès de l'association Danses & Vibrations a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'espace associatif Jules Ferry auprès de l'association Les Barjos du Tango a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès du Conseil régional des Pays de la Loire pour le projet d'une bôite de matériels et dispositifs adaptée aux handicaps a été prise et mise en ligne le 2 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe pour l'acquisition de mobiliers à destination des accueils périscolaires a été prise et mise en ligne le 9 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence nationale du sport pour l'acquisition d'un parc de vélos dans le cadre du projet Savoir Rouler à Vélo a été prise et mise en ligne le 9 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la modification du mode de paiement des échéances d'un emprunt souscrit auprès de la NEF a été prise et mise en ligne le 9 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition des salles n°1 et réunion de la maison de quartier Les Ardrières, située rue du Happeau au Mans a été prise et mise en ligne le 12 septembre 2024.