La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Fonds de concours exceptionnel 2023 de Le Mans Métropole pour le fonctionnement des équipements municipaux

Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Construction d'une salle omnisports (ancien gymnase de la briqueterie) - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Rénovation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Joliot Curie - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition énergétique par Le Mans Métropole

Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Construction du Boulodrome Claircigny - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Construction de l'extension du Gymnase du Maroc - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Réalisation d'un terrain multisports au complexe sportif Roger Deléon - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Aménagement de nouveaux locaux pour un relais Petite Enfance avenue Paderborn - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole

Architecture et Régies Techniques

Restauration des toitures de l'église Notre-Dame-du-Pré - Approbation des études d’Avant-Projet et de l’enveloppe prévisionnelle

Direction du Développement

Ecosystème Hydrogène - Prise de participation minoritaire par Cénovia au capital de la Société par Actions Simplifiée Le Mans Hydrogène by Hype

Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Prévention du Bruit dans l’Environnement - Approbation des cartes de bruit stratégiques

Enfance, Jeunesse et Sports

Subventions aux associations sportives

Enfance, Jeunesse et Sports

Subventions aux associations sportives – Sport santé et handicap

Enfance, Jeunesse et Sports

Subvention aux collèges qui fréquentent les piscines municipales-2023

Enfance, Jeunesse et Sports

Accueil de jeunes dans le cadre du Service National Universel

Enfance, Jeunesse et Sports

Tarifs - Activité Jeunesse - Année scolaire 2023-24 - Complément

Développement et Action Culturels

Participation financière des libraires et éditeurs au salon des auteurs "Faites lire !"

Développement et Action Culturels

Subventions de fonctionnement à différentes associations culturelles

Musées

Convention dépôt-vente d'un numéro de la Collection Images Patrimoines en région dans le cadre d'une exposition présentée au Musée Jean-Claude Boulard - Carré Plantagenêt

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Zone Aménagement Concerté Pontlieue-Vauguyon – Secteurs 2-3-4-5 – Clôture de l’opération – Acquisition à Cenovia

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 30 avenue Félix Geneslay – Mise en vente par procédure notariale interactive

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Avenue du Parc des Expositions - Cession à Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Avenue Pierre Piffault – Cession à Cartonnages du Maine

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue de la Garenne - Cession à divers acquéreurs

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 2 rue de Toulon – Cession à Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 4 rue Jacques Brel - Cession établissement d’accueil spécialisé « Maison Alzheimer » et transfert de bail emphytéotique de la « Société par Actions Simplifiée Maison d'accueil Alzheimer Vallon Robin des Bois» au profit de « l'Association Sarthoise Alliance pour l'accueil des personnes âgées »

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - La Lande du Camp - Bail emphytéotique au profit de l'Etrier Sarthois

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage - Gèmerie - Transfert de domanialité publique - AI n° 21

Juridique - Commande publique

Désignation du référent déontologue auprès des élus de la Ville du Mans

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Projet d'administration Travailler Ensemble Au Mans

Enfance, Jeunesse et Sports

Délégation de service public pour l'exploitation de l'espace culturel et sportif Antarès- Rapport d'activité 2022 de l'exploitant

Juridique - Commande publique

Société d’Economie Mixte Le Mans Sarthe Basket - Rapport d’activités 2021/2022

Juridique - Commande publique

Société d’Économie Mixte Locale Cénovia – Rapport d’activités 2022

Juridique - Commande publique

Société Publique Locale Cénovia Cités – Rapport d’activités 2022

Assemblées & Réglementation

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire

Assemblées & Réglementation

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes des branches d'activités : 
- Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Commerce et réparation de motocycles

Direction des Solidarités & Santé

Direction des Solidarités et de la Santé - Création d'un emploi permanent à temps complet d'infirmier en soins généraux

Ressources Humaines

Dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation

Ressources Humaines

Déploiement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel pour tous les cadres d'emplois éligibles au 1er janvier 2024

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la cession d'un véhicule immatriculé 8722-WN-72 auprès de l'association Tarmac a été prise et mise en ligne le 22 juin 2023.

Une décision avec pour objet la substitution de Totem France à Orange concernant la convention d'occupation du domaine public pour des équipements techniques 97 Grande Rue au Mans a été prise et mise en ligne le 29 juin 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition à plusieurs associations du logement n° 104 situé 35 rue de Degré au Mans a été prise et mise en ligne le 5 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au sein de "La Maison de l'Enfant" situé 37 bis rue des Fontenelles au Mans a été prise et mise en ligne le 12 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un prêt au moyen d'une convention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2023. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale Claircigny au profit de l'Association Culturelle et Sportive des Agents Communaux, Communautaires du Centre Communal d'Action Sociale a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux et de locaux de stockage du pôle associatif Coluche au profit de l’association "Union Mancelle des Centres Sociaux" a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale Jardin des Plantes au profit de l'association Pièces et Main d’œuvre a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle numéro 2 de la maison de quartier Charles Trenet au profit de l'Association Culturelle et Sportive des Agents Communaux, Communautaires du Centre Communal d'Action Sociale a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle numéro 1 de la maison de quartier Edith Piaf au profit de l'association Maison des Arts a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale du Jardin des Plantes au profit de l'association Atelier de Li-Li a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la prolongation de la mise à disposition du foncier situé 111 rue Pierre Pavoine au Mans, au profit de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'immeuble situé 4 rue Ducré au Mans, au profit de l'association diocésaine a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'immeuble situé 22 rue Berthelot au Mans, au profit de l'association diocésaine a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier Barbara pour l'association Le Mans Athlétisme 72 a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Charles Trenet pour l'association Le Mans Athlétisme 72 a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier les Ardrières pour l'association Parents Enfants Inadaptés de Solesmes a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier les Ardrières pour l'association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel d'Angers a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la résiliation du marché n° 12857 avec la société Qualiconsult - Chapelle Saint Aubin relatif à une mission de contrôle technique dans le cadre de l'installation d'une classe modulaire à l'école élémentaire Michel Ange a été prise et mise en ligne le 17 août 2023.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de matériels et objets réformés de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 1^er septembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans d'un local de stockage du pôle associatif Coluche, situé 31-33 Allée Claude Debussy, à l’association Sénégal Cikanam, a été prise et mise en ligne le 13 septembre 2023.