La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Approbation du montant de l'Attribution de compensation définitive versée par Le Mans Métropole suite à l'instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique.

Finances

Décision modificative n°2 de l'exercice 2024.

Finances

Subventions à verser - Décision modificative n°2 de 2024.

Finances

Autorisation de Programme / Crédits de Paiements n°2 Rénovation énergétique des gymnases : ajustement des Crédits de Paiements.

Finances

Apurement des créances irrécouvrables et remise gracieuse.

Finances

Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité locale économique.

Politique de la Ville

Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Le Mans Métropole.

Éducation

Petits Déjeuners à l’école – Renouvellement du dispositif pour l’année scolaire 2024/2025.

Éducation

Mise à jour de la Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles.

Assemblées & Réglementation

Reconstruction du gymnase de la Briqueterie - nouvelle dénomination.

Assemblées & Réglementation

Dénomination square rue Louis Crétois Pierre et Yvette PAUMIER.

Éducation

Changement de dénomination de l’école élémentaire Montaigu.

Enfance, Jeunesse, Sports

Subventions aux collèges qui fréquentent les piscines municipales – 2023/2024.

Protocole Événements

Le Mans Université – Octroi d’une bourse de 6 400 € à deux étudiants de Paderborn.

Développement et Action Culturels

Attribution de subventions à différentes associations culturelles.

Enfance, Jeunesse, Sports

Subvention à l'association départementale des Francas de la Sarthe.

Tourisme et Patrimoine

Protection des œuvres de qualité du patrimoine manceau.

Architecture et Régies Techniques

Convention de mise à disposition des installations de la Pincenardière et du Clos Fleuri - SAISONS 2021-2022 à 2024-2025_Protocole transactionnel et avenant N°1.

Direction Éducation, Culture & Sports

Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Quinconces - L'Espal : avenant à la convention financière 2022-2024 et prolongation de la Convention pluriannuelle d'objectifs.

Juridique, Commande publique

Société Publique Locale (SPL) Le Mans Évènements - Désignation du représentant à l’assemblée générale.

Développement et Action Culturels

Contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture - Bilan des exercices 2022-2023.

Marchés, Achats publics

Groupement de commandes Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS / SMAT - Avenant n°5 relatif à la liste d'opérations annexée.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules du Mans avec le prestataire Dépannage 3J – Dépannage Automobile du Maine.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public à titre gratuit de la fourrière animale pour les services de l'Etat.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue Huchepie - Servitude au profit d'ENEDIS.

Ressources Humaines

Convention de mutualisation-Transfert de postes vers Le Mans Métropole.

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de la Ville du Mans.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire pour le projet de rénovation et de restructuration du complexe sportif Pierre de Coubertin a été prise et mise en ligne le 27 septembre 2024.

Une décision avec pour objet l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée AD 499 pour la société Totem France a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée EH 131 pour la société Totem France a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur la parcelle cadastrée LM 186 pour la société Totem France a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de biens et matériels réformés de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 10 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention européenne auprès de la Région des Pays de la Loire pour le projet de rénovation énergétique de l'école élémentaire Montaigu, a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire et une subvention auprès du Département de la Sarthe pour l'édition 2025 de "Faites Lire !", a été prise et mise en ligne le 28 octobre 2024.