Les arrêtés de 2025
Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le maire du Mans au cours de l'année 2025. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.
Voirie
Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.
Modèle
Un arrêté avec pour objet [...] a été pris et mis en ligne le [...] janvier 2024.
Lieux publics
Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.
– Néant.
Équipements
Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.
– Néant.
Cimetières
– Néant.
Commerce
– Néant.
Enquêtes publiques
– Néant.
Divers
– Néant.
20 publications
C'est le nombre d'arrêtés non nominatifs que nous publions en moyenne par mois.
Le Mans +d'informations
Pôle Assemblées
- Appeler02 43 47 36 25
- ÉcrireCS 40010
72039 Le Mans Cedex 9 - Venir16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h